Dossier disciplinaire N°1/2007.2008

Rencontre RM1  N°24 du 22/09/2007

AS ANDEOLAISE / AL ST PRIEST

Décision prise par la Commission Juridique lors de sa séance du 9 octobre 2007 :
Suspension de trois mois dont un mois ferme (du 22 septembre 2007 au 21 octobre 2007 inclus), le reste de la peine étant assortie du sursis, pour le joueur n°9 de l'AL ST PRIEST BASKET.

Dossier disciplinaire N°2/2007.2008

Rencontre RM3 B  N°64 du 14/10/2007

CLP MABLY / AL CHARLIEU

Décision prise par la Commission Juridique lors de sa séance du 5 novembre 2007 :
Suspension ferme de 21 jours (du 18 octobre 2007 au 7 novembre 2007 inclus), pour le joueur n°12 du CLP MABLY.

Dossier disciplinaire N°3/2007.2008

Rencontre RM2 A  N°61 du 24/11/2007

CCL RIVE DE GIER / AL FAYOL GAFFARD

Décision prise par la Commission Juridique lors de sa séance du 19 décembre 2007 :
3 mois de suspension avec sursis pour le responsable de salle du CCL RIVE DE GIER

Dossier disciplinaire N°4/2007.2008

Rencontre CM2 A  N°108 du 25/11/2007

BALE ST GENIS LAVAL / BC VAULX EN VELIN

Décision prise par la Commission Juridique lors de sa séance du 19 décembre 2007 :
- 1 mois de suspension avec sursis , pour le joueur n°8 du BALE ST GENIS LAVAL.
- 1 mois de suspension avec sursis , pour le joueur n°14 du BALE ST GENIS LAVAL.
- 1 mois de suspension avec sursis , pour le joueur n°10 du BC VAULX EN VELIN.
- 1 avertissement pour mauvaise tenue des ses supporters et accompagnateurs au Président du BALE ST GENIS LAVAL.
- 1 avertissement pour mauvaise tenue des ses supporters et accompagnateurs au Président du BC VAULX EN VELIN.
- 1 suspension de salle avec sursis au BALE ST GENIS LAVAL.
- Match retour à huis clos dans la salle du BC VAUX EN VELIN, avec la présence d'un délégué de la Ligue du Lyonnais et d'une table de marque officielle. Les frais seront à la charge des 2 clubs en présence.
- Rencontre fixée par la Commission Sportive au 16 février 2008 - 14h30 Salle Aubert à VAULX EN VELIN, précédée par aucune autre ce même après-midi.

Dossier disciplinaire N°5/2007.2008

Rencontre RM3 A  N°106 du 25/11/2007

ASU LYON / BASKET CRO LYON

Décision prise par la Commission Juridique lors de sa séance du 19 décembre 2007 :
Suspension de douze mois dont trois mois ferme (du 20 decembre 2007 au 19 mars 2008 inclus), le reste de la peine étant assortie du sursis, pour le joueur n°14 du BASKET CRO LYON.

Dossier disciplinaire N°6/2007.2008

Rencontre RM3 A  N°119 du 02/12/2007

AL GERLAND MOUCHE / ASTB THIZY

Décision prise par la Commission Juridique lors de sa séance du 19 décembre 2007 :
Suspension de deux mois dont un mois ferme (du 21 decembre 2007 au 20 janvier 2008 inclus), le reste de la peine étant assortie du sursis, pour le joueur n°6 de l'AL GERLAND MOUCHE.

Dossier disciplinaire N°7/2007.2008

Rencontre RM3 B  N°149 du 12/01/2008

LE COTEAU BASKET / BC DOMBES

Décision prise par la Commission Juridique lors de sa séance du 4 février 2008 :
Suspension de trois mois dont un mois ferme (du 16 février 2008 au 15 mars 2008 inclus), le reste de la peine étant assortie du sursis, pour le joueur n°15 du COTEAU BASKET.

Dossier disciplinaire N°8/2007.2008

Rencontre CF1  N°519 du 12/01/2008

BC COMMUNAY TERNAY / BC DOMBES

Décision prise par la Commission Juridique lors de sa séance du 4 février 2008 :
Suspension de deux mois dont 15 jours fermes (du 16 février 2008 au 1er mars 2008 inclus), le reste de la peine étant assortie du sursis, pour l'entraîneur du BC DOMBES.

Dossier disciplinaire N°9/2007.2008

Rencontre RM1  N°76 du 08/12/2007

COTE ROANNAISE A.B. / AL NEULISE

Décision prise par la Commission Juridique lors de sa séance du 4 février 2008 :
Retirer l'inscription, à Mr Sébastien GIRAUD, de l'AL NEULISE, dans le dossier FBI, de la faute B2 sifflée lors de cette rencontre.

Dossier disciplinaire N°10/2007.2008

Rencontre RF3 B  N°179 du 01/03/2008

ST REMY SPORTS / SO PONT DE CHERUY

Décision prise par la Commission Juridique lors de sa séance du 18 mars 2008 :
Suspension de deux mois dont un mois ferme (du 1er mars 2008 au 31 mars 2008 inclus), le reste de la peine étant assortie du sursis, pour la joueuse n°20 de SO PONT DE CHERUY.

Dossier disciplinaire N°11/2007.2008

5ème Faute Technique

Décision prise par la Commission Juridique lors de sa séance du 18 mars 2008 :
- Suspension lors des deux journées sportives des 29-30 mars 2008 et 5-6 avril 2008
- Suspension de 6 mois dont 2 mois fermes (du 7 avril 2008 au 6 juin 2008 inclus), le reste de la peine étant assortie du sursis, pour Mr Marc AYI, du BC VAULX EN VELIN. 

Dossier disciplinaire N°12/2007.2008

5ème Faute Technique

Décision prise par la Commission Juridique lors de sa séance du 18 mars 2008 :
Suspension de 6 mois dont 2 mois fermes (du 19 mars 2008 au 18 mai 2008 inclus), le reste de la peine étant assortie du sursis, pour Mr Stéphan BOULET, du BC GRIGNY. 

Dossier disciplinaire N°13/2007.2008

Décision prise par la Commission Juridique lors de sa séance du 1er avril 2008 :
Suspension de deux mois dont 15 jours fermes (du 15 mars 2008 au 1er avril 2008 inclus), le reste de la peine étant assortie du sursis, pour le joueur n°13 de VAULX BC. 

Dossier disciplinaire N°14/2007.2008

Rencontre CM1 A  N°345 du 30/04/2008

BASKET CHARPENNES CROIX LUIZET / BRON BC
 

Décision prise par la Commission Juridique lors de sa séance du 16 avril 2008 :
- Suspension de quatre mois dont un mois et demi ferme (du 30 mars 2008 au 14 mai 2008 inclus), le reste de la peine étant assortie du sursis, pour le joueur n°6 de BRON BC.