Maisons de Qualité
Mentions légales

Édition/publication du site
ASSOCIATION MAISONS DE QUALITÉ
8 rue du 7ème d'artillerie
35000 Rennes
Tél : 02 99 65 18 22
Fax : 02 99 65 18 86 
contact@maisons-qualite.com

Directeur de la publication
Yannick ALLAIN

Responsable éditorial
Maud BLONDEL
02 99 65 59 97

Crédit photos
Géraldine ARESTEANU - photographe
www.salez-poivrez.com
geraldine@salez-poivrez.com

Conception / Réalisation du site :
CONCEPT-IMAGE
www.concept-image.fr
RCS Rennes B 489 600 783
80 avenue des Buttes de Cöesmes
35700 RENNES
Tél. : (+33) 2 99 38 09 23
Fax : (+33) 2 99 27 78 92


Hébergement du site :
COGNIX SYSTEMS
www.cognix-systems.com
COGNIX SYSTEMS à partir de la plateforme OVH
RCS Roubaix-Tourcoing B 424 761 419
Siège social :
140 Quai du Sartel
59100 ROUBAIX
France

Respect de la vie privée et des données personnelles :
Les données sont collectées dans le but exclusif d'établir un contact avec les usagers . Les données à caractère personnel sont conservées par l'ASSOCIATION MAISONS DE QUALITÉ. Les champs obligatoires sont à renseigner impérativement sinon le formulaire ne sera pas validé et vous ne pourrez pas rentrer en contact avec l'ASSOCIATION MAISONS DE QUALITÉ. Conformément à la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004, la collecte, l'enregistrement et la conservation automatisés d'informations nominatives s'effectuent sur ce site Internet dans le cadre de la déclaration d'un traitement d'informations personnelles effectuée auprès de la commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL). Le droit d'accès et de rectification prévu à l'article 34 et suivants de la loi précitée s'exerce par courrier à l'adresse : ASSOCIATION MAISONS DE QUALITÉ - 8 rue du 7ème d'artillerie - 35000 Rennes.


Avis relatif à la sécurité :
Afin d'assurer sa sécurité et de garantir son accès à tous, ce site Internet utilise des logiciels pour contrôler les flux sur le site, pour identifier les tentatives non autorisées de connexion ou de changement de l'information, ou toute autre initiative pouvant causer des dommages. Les tentatives non autorisées de chargement d'information, d'altération des informations, visant à causer un dommage et d'une manière générale toute atteinte à la disponibilité et l'intégrité de ce site sont strictement interdites et passibles de sanctions pénales. Le fait d'accéder ou de se maintenir frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 30 000 Euros d'amende (article 323-1 du code pénal) Le fait d'introduire frauduleusement des données dans un système de traitement automatisé ou de supprimer ou de modifier frauduleusement les données qu'il contient est puni de cinq ans d'emprisonnement et de 75 000 Euros d'amende ( article 323-3 du code pénal).
© MAISONS DE QUALITÉ 2008 - Réalisation Communication Numérique - Concept-Image / Hébergé sur Outil de Gestion de Contenu (CMS) | Mentions légales | Contact | Plan du site